In Oser la paix, l’audace des « réconciliateurs », collection Le Mook Autrement, sept. 2011

Dans les années 1990, les images de tortionnaires confrontés à leurs victimes lors des audiences de la Commission vérité et réconciliation (CVR) en Afrique du Sud ont fait le tour du monde. Elles ont montré un pays qui a choisi la politique du pardon pour purger les crimes du passé et reconstruire une nouvelle identité nationale. Depuis lors, les Commissions vérité se sont multipliées sur tous les continents, déclenchant autant d’espoir que de controverses.

Les sociétés qui s’extraient des années de guerre civile ou de sanglantes dictatures affrontent immanquablement le même redoutable défi : comment reconstruire une société divisée par la violence politique ? Faut-il sanctionner les auteurs des violations des droits de l’homme qui ont détenu le pouvoir, possèdent des capacités de nuisance et risquent de relancer la guerre civile ? Ou, au contraire, doit-on tirer un voile pudique sur ces années de plomb et de sang, en laissant le temps effacer les blessures ? Le fondement des Commissions vérité est de refuser ce choix entre la justice pénale et l’impunité qui peut alimenter l’envie de revanche. D’élaborer une troisième voie qui vise à dissocier l’amnésie et l’amnistie. D’offrir « la vérité » aux victimes et à leurs proches sur les circonstances du crime, tout en leur refusant la condamnation pénale de leurs auteurs.

Cette amnistie sans amnésie est le ressort des Commissions vérité. Cette approche a été virulemment critiquée par les partisans de la justice pénale. Reed Brody, de l’organisation de défense des droits de l’homme Human Rights Watch, a ainsi écrit que les Commissions vérité s’avèrent souvent être « des plaisanteries cruelles pour les victimes confrontées à leurs tortionnaires impunis ». Le journaliste argentin, Horacio Verbistky, souligne que « tenter d’imposer une réconciliation entre familles de victimes et bourreaux serait une attitude sadique s’agissant des personnes et futile s’agissant des sociétés. La seule base solide d’une refondation, disent-ils, c’est l’acceptation par tous les citoyens de la loi et de ses institutions.

Comprendre la virulence de ce débat nécessite de revenir sur la genèse de ces Commissions. Et d’analyser, en particulier, comment depuis l’exemple sud-africain, elles se sont érigées comme l’affirmation d’une justice supérieure à celle des tribunaux, provoquant en retour des critiques cinglantes.

De l’Amérique latine à l’Afrique du Sud

La première Commission vérité (son titre officiel est Commission nationale sur la disparition des personnes) est créée en Argentine en 1983. La nouvelle et fragile démocratie met sur pied cette commission pour faire la lumière sur l’assassinat de 30 000 opposants durant les années de dictature militaire (1976 – 1983). La voie des procès est alors bouchée : l’armée reste puissante et la junte militaire sortante a proclamé une auto-amnistie. Cette première Commission est un compromis « vendu » comme tel à l’opinion publique : les victimes et leurs proches n’obtiennent pas justice, mais reçoivent des informations précieuses sur les conditions de la disparition des leurs, permettant, lorsque c’est possible, de procéder à des exhumations et de rendre le corps des disparus à leur famille.

La Commission vérité n’offre pas seulement un certain soulagement aux familles des disparus, elle publie aussi un rapport qui officialise l’histoire des crimes de la junte militaire. Best-seller immédiat, cet ouvrage reconnaît au nom de l’Etat argentin la réalité des crimes politiques. Les crimes de la junte font désormais partie de l’histoire nationale. Par ce passage de la connaissance à la reconnaissance des crimes, un nouveau consensus national sur l’histoire récente se forge et affaiblit d’autant les négationnistes et tous ceux qui justifiaient la « sale guerre » au nom de « la lutte contre la subversion ».

Malgré tout, les expériences des Commissions en Argentine, puis au Chili (1989), sont ressenties par la plupart des démocrates comme des solutions insatisfaisantes devant l’impossibilité de châtier les auteurs de crimes. C’est l’Afrique du Sud qui va changer radicalement le regard sur les Commissions vérité.

Le charismatique archevêque et prix Nobel de la Paix, Desmond Tutu, président de la Commission vérité et réconciliation (CVR), va avancer plusieurs raisons pour privilégier l’approche d’une Commission sur d’éventuels procès. D’abord, en martelant l’impérieuse nécessité d’éviter une sanglante guerre civile. Desmond Tutu cite ainsi Martin Luther King qui disait que si blancs et noirs n’apprenaient pas à vivre ensemble, « ils mourraient tous comme des imbéciles ». Le pardon est donc une nécessité autant stratégique qu’éthique afin de construire la nouvelle Afrique du Sud. Car les anciens détenteurs du pouvoir blanc, qui contrôlent encore une partie de l’armée, ont prévenu : ils se battraient plutôt que d’être jugés. La création de la CVR permet de sortir de ce jeu à somme nulle, en conciliant la « vérité » sur les crimes sans compromettre la paix intérieure. La justice ne vise plus à châtier pénalement, mais à restaurer les victimes dans leur dignité et leurs droits.

Cela n’est en soi pas différent des Commissions précédentes. Mais l’intelligence de Desmond Tutu est, non pas de reconnaître la faiblesse de cette Commission, mais de s’appuyer sur son potentiel pour construire le discours de la réconciliation nationale. Comment ? En mettant au point une mécanique de l’aveu à forte puissance théâtrale. Ainsi l’ingénieuse loi d’amnistie qui pose comme condition que les auteurs de violence politique doivent se livrer à des aveux entiers et publics s’ils veulent échapper à la prison. L’efficacité pédagogique des aveux est d’autant plus grande que les médias retransmettent les auditions publiques, où les auteurs des crimes et leurs victimes ou leurs proches se font face. La Commission fonctionne comme une scène du théâtre où le passé de l’apartheid est donc rejoué et jugé symboliquement. Au terme de ce processus public, la reconnaissance des souffrances endurées vise à créer une nouvelle identité sud-africaine post-raciale, « la nation arc-en-ciel ».

Plusieurs études ont analysé l’impact de la Commission sud-africaine. L’un des résultats intéressants souligne que la grande majorité des victimes ont considéré que celle-ci était à la fois injuste, du fait de l’absence de châtiment, mais néanmoins indispensable afin d’éviter un bain de sang. Ce résultat montre la maturité des victimes qui ont estimé que, vu les circonstances, la Commission était la meilleure option possible en termes de réconciliation, même si elle était loin de la justice qu’elles espéraient.

L’une des critiques de fond adressée à la CVR fut celle du politologue ougandais Mahmoud Mamdani qui souligna que le mandat de la Commission divisait – selon lui, faussement – la population entre trois catégories : les auteurs de crimes politiques, leurs victimes directes (ou leurs proches), et l’immense majorité de la population transformée en spectateurs. Or, Mamdani souligne que l’apartheid était un régime d’exploitation, où selon sa race, on était soit un bénéficiaire, soit un exploité. Selon lui, la CVR a cristallisé l’opprobre sur un petit nombre de criminels, et non sur la violence structurelle dont souffrait l’immense majorité de la population (les noirs, les métis et les indiens) et dont bénéficiait la population blanche. Les membres de la CVR en étaient parfaitement conscients, sauf que l’enjeu dans ce moment délicat de la transition n’était pas de recourir à une justice redistributive des richesses, mais de conduire le processus le moins sanglant possible, en forgeant une nouvelle identité post-raciale. Ce qui a largement réussi.

Des commissions partout dans le monde

Plus encore qu’en Afrique du Sud, la CVR sud-africaine eut un extraordinaire écho international. Elle fut interprétée comme un instrument clef dans un processus de réconciliation. Ce succès généra dans d’autres pays la création de nombreuses Commissions, puisque sur la quarantaine de Commissions vérité créées, la moitié le furent ces dix dernières années. Au début 2010, sept commissions étaient en activité, respectivement au Canada, en Equateur, au Kenya, dans l’île Maurice, aux îles Solomon, en Corée du Sud et au Togo.

Cette multiplication des Commissions vérité n’est pas allée sans risque. Instrument par définition extrajudiciaire, flexible selon les circonstances et les rapports de force, les Commissions ont connu le meilleur et le pire, puisque leur mandat, leur méthodologie, leur durée, leur moyen d’investigation, leur ressource et leur mode opératoire, sont radicalement différents les uns des autres. Certaines Commissions ont fait un travail important et d’autres ont été des Commissions vérité, sans beaucoup… de vérité. Sur la quarantaine de Commissions vérité, Priscilla Hayner, dans son livre Unspeakable Truths, en dénombre cinq qui furent efficaces (Afrique du Sud, Guatemala, Maroc, Perou, Timor-Leste). D’autres furent démantelées avant terme (Serbie), incapable de mener leur travail (Congo), ou de fournir un rapport, ou encore, leurs recommandations ne furent jamais suivies d’effet.

Un point précis cristallisa presque toujours les débats : faut-il nommer les auteurs des violations des droits de l’homme ? C’est ce que fit la CVR sud-africaine affirmant la nécessité de l’opprobre public par le naming et le shaming des auteurs de violence politique. Mais la plupart des Commissions et notamment celles d’Argentine, du Maroc et du Guatemala ont estimé que tel n’était pas leur rôle. Ainsi, José Zalaquett, membre de la Commission chilienne, affirma que « nommer des auteurs de violations sans qu’ils puissent se défendre équivaudrait à sanctionner pénalement une personne sans qu’il y ait eu procès équitable ».

Autre point sensible de cette justice restaurative, les réparations : certaines Commissions en offrirent (Argentine, Chili, Maroc). La Commission vérité marocaine (2004-2006) fut même la première à offrir des réparations collectives à des communautés réprimées sous le règne du roi Hassan II. A Haïti comme au Salvador, le rapport de la Commission demanda la création d’un organisme chargé d’évaluer les réparations pour les dommages infligés aux victimes. Mais par manque de volonté politique, ces organismes ne virent jamais le jour, augmentant d’autant la frustration des victimes face à ces instruments de « réconciliation ».

L’un des points qui demeurent débattus à ce jour est l’impact des Commissions vérité sur les victimes. Selon les rares études qui existent – le plus souvent faites en Afrique du Sud – celles-ci tendent à montrer que la majorité des victimes connaissaient une détérioration de leur situation psychologique, au moins provisoire, après leur témoignage. Ces données sont complexes à interpréter : il faudrait comparer leur état avec celui des victimes qui ont témoigné lors de procès ou dont les tortionnaires vivent dans l’impunité la plus absolue. Au demeurant, certains psychologues estiment que ce processus de retraumatisation est une étape qui n’est pas forcément nuisible sur le long terme. Ces différents aspects montrent la complexité d’appréhender les effets sociaux des Commissions vérité.

En définitive, les Commissions qui ont donné de bons résultats ont relevé deux défis, d’abord celui de fournir une vérité factuelle sur des crimes politiques. Cela a permis aux proches des victimes de connaître enfin la vérité sur la disparition des leurs et, ainsi, de pouvoir commencer un travail de deuil. Cette « vérité » est aussi devenue le nouveau récit historique, par lequel l’Etat raconte une partie de son passé à ses citoyens et au monde, alors que souvent, jusque là, il niait l’ampleur de la répression. A cette vérité des faits s’est ajoutée ce que le juriste sud-africain, Albie Sachs, a appelé « la vérité dialogique », le second défi : faire émerger dans l’espace social, une nouvelle lecture sur le passé, née de la confrontation des faits et de la diversité des opinions et des points de vue. En provoquant un débat social sur le bien-fondé de la Commission vérité, en confrontant les avis sur le pardon et le châtiment, cette vérité dialogique permet aux citoyens de prendre conscience qu’ils ne sont pas seulement des sujets de droit, mais qu’ils participent à la démocratisation de leur société. Dans des sociétés où la répression et la violence étaient telles qu’elles incitaient les individus à se replier sur eux-mêmes, la mise en marche de cette dynamique sociale et de cette reconquête des droits de la citoyenneté n’est pas la moindre des réussites.

Pierre Hazan